Comment positionner la cuvette, le transfert latéral, les barres d’appui et les espaces de manœuvre ? Comprendre les repères essentiels et les différences entre ERP neufs, ERP existants et logements.
Espace d’usage libre de tout obstacle, à côté de la cuvette et hors débattement de porte.
Espace de manœuvre selon le référentiel : sa localisation varie notamment entre ERP neuf et existant.
Hauteur depuis le sol fini, abattant inclus, sauf sanitaires destinés spécifiquement aux enfants.
Hauteur de la barre latérale permettant l’appui et le transfert.
Distance entre l’axe de la cuvette et la barre d’appui.
Hauteur maximale du plan supérieur du lave-mains accessible.
Deux emplacements sont réservés aux futurs plans cotés : transfert latéral à gauche et transfert latéral à droite de la cuvette. Chaque illustration devra faire apparaître les espaces de transfert et de demi-tour prévus par le référentiel applicable.
Pour éviter les erreurs de conception, les règles des ERP neufs et existants doivent rester distinctes ; celles des logements sont différentes.
Positionner la cuvette de manière à permettre le stationnement latéral du fauteuil et le transfert vers l'assise.
Vérifier la hauteur, la distance à l'axe de la cuvette, l'accès au relevage et la résistance des fixations.
Le lave-mains doit être utilisable ; pour un lavabo accessible en ERP, vérifier notamment le vide inférieur nécessaire aux genoux et aux pieds.
Analyser le passage utile, les dégagements, la fermeture depuis l'intérieur et l'absence d'obstacle créé par le vantail.
Prévoir des positions accessibles pour le papier, la chasse, le savon, le miroir, les patères et le sèche-mains.
Les obligations de signalisation et de répartition des sanitaires adaptés dépendent du type d'ERP et de son régime.
Sources consultées en octobre 2026. Vérifier la version en vigueur à la date du projet ainsi que les cas particuliers et dérogations éventuelles.
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