0,90 × 1,20 m
Zone de douche
Volume rectangulaire minimal de la zone de douche accessible, d'une hauteur minimale de 1,80 m, au sens de l'article 15 de l'arrêté du 24 décembre 2015 modifié.
Accessibilité · Salles d’eau
Douche accessible :
règles et dimensions
Déterminer une zone de douche adaptée, son espace d’approche et les équipements nécessaires, sans confondre les obligations des ERP et des logements.
01 · Comprendre
Les espaces à différencier
Les cotes n'ont pas toutes la même portée juridique. Les dimensions ci-dessous concernent des fonctions différentes et doivent être rapprochées du texte applicable.
0,80 × 1,30 m
Espace d’usage
Repère de l'annexe 2 des textes ERP ; espace placé latéralement au siège pour les douches adaptées concernées.
Ø 1,50 m
Demi-tour
Repère de manœuvre pour les ERP concernés ; sa localisation et les possibilités de chevauchement doivent être vérifiées dans le texte applicable.
Ne pas confondre : la zone de douche de 0,90 × 1,20 m prévue pour les logements concernés ne constitue pas une dimension minimale universelle des douches d'ERP. De même, une douche accessible ne signifie pas nécessairement que toute salle de bains doit avoir une forme ou une surface globale imposée.
02 · Lecture en plan
Illustration d’une douche accessible
Exemple illustré d’aménagement d’une salle d’eau accessible. Les espaces et équipements doivent être vérifiés selon le référentiel applicable au projet.
03 · Réglementation
Sélectionner le type de bâtiment
Les prescriptions varient selon la destination et le caractère neuf ou existant du bâtiment.
ERP : les règles peuvent différer selon que l'on examine une douche collective, une cabine individuelle ou la salle d'eau d'une chambre d'hébergement. Le seul terme « douche PMR » ne permet pas de choisir le bon article.
04 · Équipements
Points à intégrer dès la conception
Siège et transfert
Positionner un siège stable et un espace de transfert latéral lorsque les dispositions ERP le demandent. L'emplacement du siège conditionne la disposition des barres d'appui.
Barres et appuis
Prévoir des appuis utilisables lors du transfert et du passage assis/debout, conformément au régime applicable.
Receveur, siphon, pente
Coordonner sol, étanchéité, évacuation, pente et ressaut admissible selon le contexte ; le détail d'exécution doit être étudié avec les entreprises compétentes.
Robinetterie et accessoires
Vérifier l'atteinte depuis la position assise, l'absence d'obstacles et la sécurité d'utilisation des commandes et accessoires.
Accès et porte
Étudier le passage utile, le sens d'ouverture, les manœuvres et les conflits avec les autres équipements de la salle d'eau.
Cas des logements
Ne pas transposer automatiquement les obligations d'équipement d'un ERP à une salle d'eau privative d'un logement neuf.
05 · Contrôle
Checklist avant validation du plan
06 · Sources officielles
Références réglementaires
ERP neuf — Arrêté du 20 avril 2017, articles 17 et 18Hébergement et cabines / douches individuelles
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ERP dans un cadre bâti existant — Arrêté du 8 décembre 2014Vérifier les dispositions relatives à l'hébergement et aux douches
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Habitation neuve — Arrêté du 24 décembre 2015, article 15 modifiéModifié notamment par l'arrêté du 11 septembre 2020, avec dates d'application propres aux opérations
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Références examinées en octobre 2026. Cette fiche est une synthèse pédagogique et ne vaut pas attestation de conformité d'un ouvrage.